En utilisant le service Deepstamp, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le service.
Vous vous engagez à utiliser le service de manière légale et conforme à ces conditions. Vous ne devez pas utiliser le service à des fins illégales ou pour violer les droits d'autrui.
Le service Deepstamp et son contenu sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous conservez tous les droits sur les contenus que vous certifiez via notre service.
Deepstamp ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le service, dans les limites autorisées par la loi.